Rechtsbibliothek und Fallanalyse · Österreich · Belgien · Europäische Union
LAWxPERT Anmelden Kostenloses Konto

Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 re · Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 re Art. Annexe XI

Comité régional Vallée du Rhône.

In KraftAmtlicher Text

I. - Appellations d'origine contrôlées.

Château Grillet.

Châteauneuf-du-Pape.

Châtillon-en-Diois.

Clairette de Die.

Condrieu.

Cornas.

Côtes Rôtie.

Coteaux de Die.

Coteaux de Pierrevert.

Coteaux du Tricastin.

Côtes du Lubéron.

Côtes du Rhône.

Côtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine : Rochegude, Saint-Maurice, Vinsobres, Cairanne, Rasteau, Roaix, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Séguret, Valréas, Visan, Laudun, Saint-Gervais, Sablet, Chusclan,

Beaumes-de-Venise.

Côtes du Rhône Villages.

Côtes du Ventoux.

Crémant de Die.

Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage.

Gigondas.

Hermitage ou Ermitage.

Lirac.

Saint-Joseph.

Saint-Péray.

Saint-Péray mousseux.

Tavel.

Vacqueyras.

II. - Vins délimités de qualité supérieure.

Côtes du Vivarais.

Côtes du Vivarais, suivi du nom de cru : Orgnac, Saint-Montant, Saint-Remèze.

III. - Eaux-de-vie réglementées.

Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône.

Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2007-01-01